Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER
PATRICIA LAPORTE, Agissant pour le compte de la société “ ATELIER LAPORTE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3882692
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
ATELIER de PATRICIA LAPORTE

Présentation de la marque ATELIER

Déposée le 15 décembre 2011 par PATRICIA LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est PATRICIA LAPORTE, Agissant pour le compte de la société “ ATELIER LAPORTE ” en cours de formation domicilié(e) RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA LAPORTE domicilié(e) RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER est expirée depuis le 15 décembre 2021.

PATRICIA LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER LAPORTE


PATRICIA LAPORTE, Agissant pour le compte de la société “ ATELIER LAPORTE ” en cours de formation - RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France


PATRICIA LAPORTE - RD 617 A CHATEAU ROUSSILLON - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins.